Pierre Imhaus


De: Pierre Imhaus
contractuel, chef du bureau de l'impression et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'impression et de la diffusion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000018838401(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200825/05/2008
De: Pierre Imhaus
contractuel, chef du bureau de l'impression et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'impression et de la diffusion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000826554(source JORF)
délégation de signature
10 Août 200710/08/2007
De: Pierre Imhaus
contractuel, chef du bureau de l'impression et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'impression et de la diffusion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000268783(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Pierre Imhaus
agent contractuel, chef du bureau de la communication, de l'impression et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la communication, de l'impression et de la diffusion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000263498(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.